Mentions légales


Editeur
Site édité par la société LILIAL

6 rue des Claveries, 49124 Saint Barthélémy d'Anjou

Tél. : 02 41 19 49 49

Adresse du siège social

6 rue des Claveries

49124 Saint Barthélémy d'Anjou

Tél. :02 41 19 49 49

Email : contact@ma-mode.com

Société
SAS LILIAL au capital de 9 500 euros
Angers RCS 449 492 651
Siret N° 449 492 651 00020
Code APE : 4774Z

Direction
Directeur de la publication : Frank TULOUP

Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Concepteur
A3 WEB
2, rue de Beauregard
49300 Cholet
France
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438
www.a3web.fr

LILIAL s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LILIAL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site
 
En conséquence, LILIAL décline toute responsabilité :
Pour toute interruption du site
Survenance de bugs
Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où LILIAL ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, LILIAL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, LILIAL ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes


Données à caractère personnelle
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales, ville, Etat/Département) que les internautes sont susceptibles de fournir à LILIAL dans le cadre de demande d’information via les différentes rubriques du site. Ces données, quelle qu'en soit la nature, permettent -directement ou indirectement- à d'identifier les internautes et de leur adresser leurs commandes et en général des informations par voies électroniques.

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes


Conformément à la loi Française la société LILIAL à procédé à une déclaration de son site auprès de la Commission protection de la vie privée. 
La société LILIAL est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site. 

Conformément à la loi française, le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site ma-mode.com a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1501440

 
Destinataire(s) des données à caractère personnel
Du fait d'accords avec ses partenaires commerciaux, les données peuvent leur être transmises pour la bonne gestion des commandes qui ont été passées sur le site internet.

 
Conformément à l’article 10 de la loi vie privée du 8 décembre 1992 et conformément à l’article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978, « Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ». Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier recommandé accompagné d’une copie de sa carte d’identité, LILIAL à l'adresse suivante : 6 rue des Claveries - 49124 Saint Barthélémy d'Anjou ou par voie d’email à l’adresse : contact@ma-mode.com

 
Propriété Intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque

 
LILIAL informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

contact@ma-mode.com